1. Introduction
Bienvenue sur le site « Granules Vaisonnais« , votre référence en matière de granulés de bois de qualité. L’utilisation de notre site web est soumise à la compréhension et l’acceptation intégrale de ces Conditions Générales d’Utilisation que je vous invite à lire attentivement. Votre navigation sur le site implique votre accord sans réserve des présentes CGU.
Dernière mise à jour le 15/02/2024.
2. Mentions légales
Les mentions légales sont disponibles sur cette page.
3. Accès au site
Notre site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Les frais d’accès à Internet sont à la charge de l’utilisateur. « Granules Vaisonnais » s’efforce de garantir un accès au site 24 heures sur 24, toutefois, nous nous réservons le droit de fermer ou de suspendre l’accès au site pour maintenance ou en cas de force majeure.
4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site « Granules Vaisonnais« , y compris les textes, graphiques, logos, et images, sont protégés par le droit d’auteur et la législation sur les marques. Toute utilisation non autorisée de ces éléments est strictement interdite et pourrait donner lieu à des poursuites en justice.
5. Responsabilités
La société [Granulés Vaisonnais] s’engage à assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Néanmoins, nous ne pouvons garantir l’absence totale d’erreurs. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
6. Politique de confidentialité
Nous prenons votre vie privée très au sérieux et nous engageons à respecter la confidentialité des données personnelles collectées sur notre site. Ce recueil d’informations est effectué dans le cadre strict de la réglementation en vigueur, et notamment du RGPD (cf politique de confidentialité).
7. Utilisation des cookies
Notre site utilise des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur. Ces petits fichiers stockent des informations relatives à votre navigation et nous aident à personnaliser nos services. Vous pouvez à tout moment refuser ou paramétrer l’utilisation des cookies via les options de votre navigateur.
8. Modifications des CGU
Le site « Granules Vaisonnais » peut modifier à tout moment les présentes CGU pour les adapter aux évolutions du site ou de la législation. Nous vous informerons de toute mise à jour importante.
9. Droit applicable et juridiction compétente
Ces CGU sont régies par le droit français. En cas de litige non résolu à l’amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.